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Hauts Grades

RER code général des CBCS(3)

26 Avril 2005 Publié dans #hauts grades

ARTICLE IV

Du Prieur ecclésiatique

Le Prieur ecclésiastique, Inspecteur des Chevaliers réguliers est préposé à toutes les cérémonies religieuses et à la direction spirituelle des fondations bienfaisantes de l'Ordre.

Il est chargé particulièrement de la conservation de la règle et des moeurs. Par cette raison il est préposé aux enquêtes sévères qu'on fait avant de recevoir un candidat au noviciat et donne par écrit sa permission au Commandeur qui la fait enregistrer.

Le Prieur Ecclésiastique est élu par le Chapitre, auquel on adjoint les Chevaliers pour ce scrutin.

Dans les Chapitres de vestition, il ne peut jamais présider mais il occupe invariablement la première place à la gauche du Président, et y remplit les fonctions de sa charge ; mais dans les Chapitres de délibération, il peut en l'absence du Préfet et du Doyen présider aux conférences au rang de sa charge.

ARTICLE V

Du Senior du Chapitre

L'Inspecteur des Chevaliers de la classe civile est en même temps Senior du Chapitre, et le préside en l'absence des trois autres Chefs.

Il est élu par les membres du Chapitre, auxquels on adjoint les Chevaliers de la classe civile, pour former le conclave.

Il a l'inspection particulière sur les vies et moeurs des Chevaliers civils. Il est adjoint au Prieur du Clergé pour les informations à faire sur les candidats de sa classes.

Le Senior est membre du conseil privé, de la commission du trésor et un des administrateurs de l'Hospice,  et a particulièrement soin de la comptabilité et de tous les détails économiques.

ARTICLE VI

Du Chancelier préfectoral

La place de Chevalier est une des plus importante du Chapitre. Il est élu à la pluralité des suffrages.

Le Chancelier est l'agent général de la Préfecture et Chef de la Chancellerie. Il délivre, vise et scelle toutes les expéditions de l'Ordre.  On lui adjoint à titre de Secrétaire en Chef du Chapitre, un Chevalier, qui le soulage dans ses fonctions et tient le protocole. La Chancellerie est encore composée d'un ou plusieurs compagnons d'armes adjoints qui prêtent entre les mains du Chancelier en plein Chapitre le serment de fidélité et de discrétion.

Le Chancelier doit veiller particulièrement à la conservation des lois de l'Ordre   ; il requiert en cette qualité d'office dans tout ce qui regarde l'exécution des lois, et le Chapitre est obligé de statuer sur les réquisitions, et d'ordonner mention d'icelles sur les registres.

Par une suite de la parfaite connaissance des lois, que le Chancelier doit nécessairement avoir, il présente l'état de la question et établit son avis dans toutes affaires portées au Chapitre, sans préjudice à la voix délibérative qu'il donne à son tour. Dans les affaires importantes, il doit demander le renvoi de la proposition au prochain Chapitre, pour avoir et pour pouvoir se préparer suffisamment à exposer la matière.

Le Chancelier ou ses adjoins entretiennent la correspondance avec les Supérieurs et les autres Préfectures, tant de la Province que de l'ordre en général pour resserrer les liens intimes de la fraternité, et se communiquer réciproquement les opérations utiles de bienfaisance, qui peuvent servir d'exemple.

Il est cependant enjoint expressément au Chancelier de simplifier la correspondance, d'éviter les écritures inutiles et surtout de se concerter avec ses collègues, pour qu'elles ne soit par trop onéreuse, et qu'on ménage les frais, parce que tous nos fonds appartiennent aux pauvres.

Le Chancelier sur les propositions faites dans le courant de l'année, rédige un cahier de délibérations que la Préfecture envoyé au Chancelier du Prieuré, pour y être fait droit, ainsi que celui des objets qui doivent être portés aux Chapitres Provinciaux et Nationaux; il ne doit cependant les envoyer qu'après les avoir présentés auparavant au Chapitre et les avoir fait signer par les trois premiers officiers présents.

Le Chancelier rédige tous les actes du Chapitre ainsi que les instructions pour les députés de la Préfecture.

Le Chancelier prête un serment particulier au Chapitre, de ne communiquer à personne sans aveu du Chapitre aucune expédition des Règles, Rituel, Code ou autres pièces concernant l'ordre, ni d'en tirer copie pour lui-même.

Il a seul la garde des archives, tous les membres capitulaires y ont l'entrée de droit; mais ils doivent se faire accompagner par le Chancelier.

 

Le Chancelier ne doit écrire à personne au nom du Chapitre, sans en avoir conféré auparavant avec lui, dans un cas pressant, qui ne permet point de délai, il doit ou moins consulter le Préfet ou le Doyen en son absence, et rendre compte après au Chapitre.

Les extraits et autres expéditions faites par le Chancelier n'ont pas besoin d'être visés par le Préfet, mais en son absence les extraits faits par un autre qui remplit ses fonctions doivent être légalisés.

Le fisc de la Chancellerie provient des brevets et autres expéditions et sert aux frais de sceaux, papier, parchemin, plumes et autres matériaux nécessaires à la Chancellerie, le surplus doit être employé au bout de l'an en gratifications au Secrétaire du Chapitre et aux autres adjoins de la Chancellerie. En cas d'insuffisance le Chancelier avisera.

Ne seront point compris dans le fisc de la Chancellerie les rétributions pour l'établissement des Commanderies et constitutions de rectification des Loges, qui seront versées dans la caisse préfectorale Les premières seront de trois Louis, les lettres de constitution de cinq, et celles de rectification de soixante livres. Les officiers et Commandeurs reçoivent leur brevet au Chapitre Préfectoral. La patente sera expédiée sous l'autorité des Maîtres National et Provincial, au nom du Préfet par le Chancelier de la Préfecture et visée par le Grand-Prieur.

  

Les cinq premiers officiers dignitaires du Chapitre, savoir le Préfet, le Doyen, le Prieur du Clergé, le Senior et le Chancelier forment le conseil privé ou conclave, qui juge provisoirement et en première instance tous les objets qui demandent prompte expédition, parce qu'en pareil cas on ne peut pas toujours convoquer le Chapitre et que la multiplicité des voix ne ferait allonger la décision des affaires courantes.

 
ARTICLE VII

Du Trésorier

Le Trésorier chargé de la comptabilité de l'ordre est une des personnes les plus essentielles du Chapitre ; une probité scrupuleuse, le zèle le plus assidu et le plus vigilant doivent le caractériser ; c'est lui qui tant que l'Ordre  n'a point de sanction légale parait en son nom dans les affaires civiles.

 

Le Trésorier est le Chef de la commission du Trésor, dont en parlera plus bas ; il est chargé du placement de tous les fonds de l'Ordre Il recueille les responsions et donations des Chevaliers, et tient un état exacte des dépenses.

 

Il est élu à la pluralité des suffrages au Chapitre, qui fera tomber son choix sur un Chevalier qui entende les affaires et dont la fortune soit établie solidement.

Pour soulager le Trésorier dans ses fonctions, on lui adjoint le Procureur, qui sans être capitulaire, est officier de la Préfecture, et dont parlera plus bas.

ARTICLE VIII

De l’Eleemosynaire

 

L' Eleemosynaire est chargé de la distribution des aumônes. La caisse des aumônes est destinée à des actes de bienfaisances durables tels que ceux qui résultent des plans de charité combinés, on évitera de diminuer cette caisse par des générosités, qui n'ont pour objet que le soulagement momentané des malheureux, en faveur desquels on prendra d'autres voies. L'Eleemosynaire assiste les Frères malades, leur porte les secours qui peuvent leur être agréables, et préside aux honneurs funèbres que l'Ordre   rend à ceux de ses membres, qui payent le tribut à la nature.

 

Il est élu en Chapitre à la pluralité des suffrages de préférence dans la classe des Chevaliers réguliers, dont il est alors le Sous Prieur ; quoique le Chapitre ne soit pas strictement obligé à cela, s'il ne trouve pas de Chevaliers de cette classe en état de remplir cette place.

 

Les aumônes distribuées à la maison Préfectoral par l' Eleemosynaire proviennent des quêtes rassemblées aux Chapitres de vestition et de solennité et de la portion de revenus du Temple Préfectoral, qui sera affectée à cet objet, les aumônes ne seront pas données à des vagabonds mendiants de profession, mais on en fera de petites pensions hebdomadaires Ou mensuelles pour des pauvres honteux, pères de famille indigents  ou autres personnes misérables, incapables de gagner leur pleine subsistance, auxquelles on donnera les suppléments nécessaires selon la faculté de la caisse des aumônes.

 

L' Eleemosynaire  fera le cadastre des pauvres, qui doivent recevoir cette petite charité aux jours convenus à la Maison Préfectorale, et rendra compte tous les six mois de son administration au Chapitre.

 

En cas de maladie sérieuse d'un Frère, l' Eleemosynaire chargé par état de lui porter des consolations fraternelles, se nantira des papiers de l'ordre, qui pourront être en dépôt chez lui.

 

Lors du décès d'un Chevalier de 'ordre, le Chapitre s'assemblera pour célébrer sa mémoire, et l'on fait ce jour une distribution d'aumônes aux pauvres. A la fête des trépassés on fait l'énumération des Chevaliers morts dans l'année, et recommande leur souvenir aux Frères. S'il décède un membre capitulaire, sa place au Chapitre reste vacante et couverte d'un crêpe jusqu'à la nomination du successeur.


ARTICLE IX

De l'Inspecteur des Novices Ecuyers

 

L'Inspecteur des Novices ou Écuyers est chargé de les instruire, des usages anciens de l'ordre pendant leur noviciat et de veiller sur leur conduite. Du compte qu'il en rend au Chapitre dépend Li terme de leur épreuve. Il leur ordonne les caravanes prescrites pal l'ancienne règle et converties par la nouvelle en oeuvres  de bienfaisances et d'humanité, qu'ils sont obligés d'exercer, soit en visitant tant souvent l'hospice et s'y vouant aux détails de la charité, soit en se transportant à la campagne pour y verser des bienfaits.

 

L'Inspecteur des Novices l'est aussi des Loges du ressort de la Préfecture, qui porte dans le symbolique le nom de Grande Loge Écossaise. Il reçoit le jour de son inspection annuelle dans les Loges, les honneurs dus aux x Supérieurs de l'ordre.

ARTICLE X

Du Maître des cérémonies

 

Le Maître des Cérémonies est chargé de tout le Rituel de l'Ordre de faire célébrer les fêtes et de veiller à ce que les armements des Chevaliers se fassent d'après le rit de l'Ordre.

 

Il est chargé et préposé à la garde de tous les effets et meubles de la maison communale. Il est le lieutenant du Temple. Le concierge reçoit de lui ses instructions et lui est entièrement subordonné.

 

Il est envoyé comme Chevalier d'honneur de la part du Chapitre, toutes les fois qu'il y a un  message intéressant à faire aux Supérieurs de l'Ordre

 

Il rédige la matricule et l'Armorial de la Préfecture ; y insèreles noms et armes d'ordre  du siècle des Chevaliers, ainsi que leur dignité et les remet tous les ans au Doyen-Visiteur, qui l'envoie au Visiteur du Prieuré.

 

Il soigne les petites dépenses nécessaires pour l'ameublement des Chapitres ; mais toutes dépenses extraordinaires doivent être communiquées auparavant à la commission du trésor.

 

La charge de Maître des Cérémonies est à la nomination du Maître Provincial sur trois sujets présentés par le Chapitre. Cette place porte par cette raison le nom de Commande Magistrale et le pourvu reçoit sa patente de Maître provincial contresignée par son Secrétaire particulier.

CHAPITRE Il

Des Commandeurs

ARTICLE I

 

Les Commanderies sont les premiers établissements de l'Ordre,  leur réunion forme les Préfectures, elles sont gouvernées par un Commandeur, qui en vertu de ce titre et de cet office est membre du Chapitre Préfectoral, auquel il porte les voeux et les suffrages de ses Chevaliers. Les Commanderies nouvelles sont installées sur les ordres du Chapitre Préfectoral par le Doyen-Visiteur.

 

Dans le ressort de chaque Préfecture on peut former neuf Commanderies et pas plus. Il suffit cependant qu'il y en ait trois en activité, pour qu'elles puissent se réunir en Chapitre Préfectoral.

 

On ne doit recevoir dans une Commanderie que 9 Chevaliers au plus et 5 au moins. L'un d'eux est Senior et remplace de droit le Commandeur tant dans les assemblées du Chapitre que dans celles de la Commanderie, même et un autre Procureur, chargé des détails économiques. Le Chapitre peut cependant pour faciliter un premier établissement permettre par dispense, que pendant la première année la Commanderie ne soit composée que de 3 Chevaliers.

 

Les Commandeurs sont élus de la manière suivante : Les Chevaliers de la Commanderie présentent au Chapitre trois sujets de leur district choisis par eux dans une assemblée convoquée ad-hoc. Le Chapitre nomme un des trois présentés qui est confirmé et patenté par le Maître Provincial et installé par le Doyen Visiteur du Chapitre.

 

Lorsque quelque Chevalier a des facilités pour faire un établissement dans quelque ville de la Préfecture propre à être le siège d'une Commanderie; il peut se présenter au Chapitre et lui demander le titre de Commandeur à brevet et la permission d'entamer dans ledit endroit les négociations nécessaires. Le Chapitre peut alors donner voix et séance au Commandeur titulaire, à charge par lui de remplir ses engagements dans l'espace d'un an, au bout duquel temps sa commission cesse et son brevet lui est retiré s'il n'y a satisfait.

 

Tout établissement qu'on veut faire dans un district, où l'Ordre n'est pas encore en activité, doit nécessairement commencer par la formation d'une Commanderie, qui sera mise sous les ordres et la direction de la Préfecture voisine et ce n'est qu'après que trois Commanderies composées de 3 Chevaliers chacune au moins seront érigées, et qu'elles pourront demander au Chapitre Prieural ou Provincial l'établissement d'une Préfecture ; on réitère à cet effet la défense expresse de créer des Prieurés ou Préfectures in partibus, sans qu'il y ait le nombre suffisant d'établissements inférieurs, qui doivent leur servir de base.

 

Les matières que le Chapitre est obligé de renvoyer aux Commanderies, sont l'élection d'un Préfet, la proposition d'un nouveau Candidat, l'établissement de l'Hospice  Préfectoral et toute autre affaire majeure, dont la communication aux Commanderies aura été ordonnée par le Chapitre. Dans les trois cas énoncés, tous In% suffrages des chevaliers seront comptés au Chapitre, dan.,, les autres le Commandeur seul votera au Chapitre selon la pluralité des avis.

 

Les Commandeurs ont droit d'assembler leurs Chevaliers souvent que les affaires et le bien de l'Ordre l'exigent. En du Commandeur, si le Chapitre renvoie à la maison la communication cation d'un arrêté, qui demande à être délibéré ou promulgué. Senior est en droit d'assembler les Frères.

 

Les Commanderies ont droit d'après le consentement préalable de la Préfecture, de recevoir des écuyers ou novices, mais elles ne doivent jamais armer ces derniers Chevaliers, solennité réservée aux seuls chapitres Préfectoraux.

TITRE IX

Objets économiques

ARTICLE I

Des Loges Maçonniques

 

La Franc-Maçonnerie Conservatrice de notre Saint-Ordre en est la pépinière, où l'on élève et prépare les sujets qu'on croit propre à y entrer; elle doit donc être dans une liaison intime avec le gouvernement intérieur du Saint-Ordre.

 

Le Convent a arrêté les statuts et règlements généraux de la maçonnerie, qui servent de règles invariables à tous ceux, qui suivent la réforme du T S.*. Ordre.

 

Les appels des Comités Ecossais des Loges sont portés aux Grandes Loges Ecossaises ou Chapitres Préfectoraux, delà aux Grands Prieurés ou Directoires Ecossais et enfin en dernière instance au Grand Directoire National. L'érection d'une Loge est accordée par le Directoire Écossais sur l'avis des Grandes Loges écossaises, mais elle doit être confirmée et enregistrée au Grand Directoire National.

 

Toute Loge est sous l'autorité d'un Commandeur qui peut en réunir plusieurs sous son maillet, dont il est alors le Chef titulaire ou Député-Maitre. Chaque Loge lui adjoint tous les trois ans un Vénérable pour la gouverner sous son autorité.

ARTICLE II

De la commission du Trésorier

 

Dans chaque Préfecture le Trésorier est préposé au maniement et placement des deniers de l'Ordre,  d'après les avis et arrêts de la commission du Trésor.

 

Celle-ci est composée du Trésorier-Président, des trois inspecteurs des classes, ou à leur défaut des plus anciens officiers du Chapitre subrogés par lui et du Procureur qui fait à la commission du Trésor, les mêmes fonctions que le Chancelier au Chapitre.

 

Le Trésorier fait des propositions et paie les déboursés du Chapitre subrogés par lui et du Procureur qui fait à la commission du Trésor, les mêmes fonctions que le Chancelier au Chapitre.

Le Trésorier fait des propositions et paie les déboursés du Chapitre sur des quittances ou des mémoires ; toute dépense ordinaire doit être proposée et approuvée par la commission du Trésor, et signée au moins de trois des commissaires avant d'être entreprise. Le Trésorier présente tous les six mois au Chapitre les comptes du Trésor particulier de la Préfecture.

 

Le Procureur est choisi parmi les Chevaliers de la Préfecture au Chapitre Préfectoral, la plus scrupuleuse intégrité et le zèle le plus épuré doivent déterminer le choix de cet officier ainsi que celui du Trésorier; il est membre né de la commission du Trésor et quoi qu'il ne soit point par sa place membre capitulaire ; il le devient après quelques années de service avec le titre de Conseiller de la Préfecture, en l'absence du Trésorier, il le remplace de droit au Chapitre. Le Dator pannorum,  choisi parmi les compagnons d'armes est à ses ordres.

ARTICLE II

Des dots payés par tous les Chevaliers

 

Tout Frère reçu dans l'intérieur doit payer pour sa réception une dot fixée dans chaque Préfecture selon les circonstances locales, dont le tiers sera payé lors de son inscription au noviciat et les deux autres tiers lorsqu'il est armé Chevalier.

 

Cette dot doit être la même pour tous les Frères. La Commission du Trésor est chargée de pourvoir à son payement et de faire avec le candidat à ce sujet tels arrangements qu'elle juge à propos. L'uniformité de cette contribution qui ne peut être diminuée en aucun cas, est le principe de l'égalité parfaite de tous les Frères.

 

Le Chapitre seul peut donner dans des cas extraordinaires et lors qu'il s'agit de faire l'acquisition d'un sujet distingué, qui est à même de se rendre utile, dispense du payement de cette dot, mais cette dispense, qui ne pourra être que très rare, doit être accordée, unanimement et sans contradiction d'un seul membre capitulaire.

 

Les Frères ne pourront avoir aucune Commanderie ou charge dans le Chapitre avant qu'ils aient quittance plénière de la commission du Trésor au sujet de leur droit de réception, et l'on fera lors de toutes les élections une liste des membres éligibles, parmi lesquels on n'en comprendra aucun, qui doive encore au Trésor.

 

Cette donation consacrée invariablement et sans la moindre déduction à des établissements pieux et solides est divisée en trois parties ; les deux tiers appartiennent à   l'Hospice de la Préfecture et le troisième au Temple.

 

Le placement des différents fonds de l'Ordre  appartient à la commission du Temple et du Trésor, qui les administre et délivre les intérêts de la prébende du Temple et de l'Hospice  aux administrateurs respectifs, quand elles sont en exercice.

 

Le Temple ou la Grande Commanderie Provinciale sera mise en activité, quand le Chapitre jugera à propos de faire acquisition d'une maison ou d'un terrain propre à en bâtir une. Lors qu'un jour il sera doté richement, après avoir prélevé les fonds d'achat, de construction et de décoration on placera le surplus à intérêt, un quart de la rente sera versé aux aumônes hebdomadaires, un autre quart destiné à l'entretien et la moitié servira au Préfet à faire les honneurs du Temple vis-à-vis des Chevaliers de la Préfecture et surtout des Frères étrangers.

 

L'Hospice  sera mis en activité, quand les fonds se seront accrus à un capital considérable et que le Chapitre Préfectoral le jugera à propos. On ajoutera jusqu'à cette époque les intérêts des sommes principales, qui entrent et ce n'est qu'alors que les intérêts courants et augmentant successivement seront appliqués aux usages prescrits par les administrateurs de l'Hospice.

 

Le Chapitre seul, auquel on appellera les Chevaliers ou au moins dans lequel on comptera leurs suffrages, présentés par leurs Commandeurs, décideront au moment que l'Hospice  Préfectoral doit être mis en exercice, de l'endroit ou il doit s'établir, ainsi que du genre d'établissement bienfaisant, auquel on doit donner la préférence.

 

La Commission du Trésor doit donner au moins tous les six mois aux administrateurs respectifs du Temple et de l'Hospice  l'état de leur caisse et ceux-ci en doivent faire le rapport tous les ans au Chapitre. Quand ces deux prébendes seront en activité, les comptes de l'emploi des revenus doivent être visés tous les ans par le Trésorier et le Procureur, qui sont auditeurs des comptes et présente ensuite au Chapitre.

 

C'est le Chapitre seul, qui peut reprendre un administrateur sur quelque emploi  mauvais des fonds, et lui enjoindre d'être plus circonspect et plus attentif à l'avenir.

ARTICLE III

Du bénéfice rural

 

Lorsqu'une fois l'Hospice  sera en activité et bien doté, on établira le bénéfice rural prescrit par la règle, en inscrivant la taxe de l'inscription au noviciat.

 

Le bénéfice rural sera alors consacré à des oeuvres de bienfaisance à exercer à la campagne. On y achètera des biens-fonds et y établira la maison des Novices de la Préfecture. Les deux tiers seront invariablement affectés à de bonnes oeuvres et administrés par le Prieur du Clergé. Le tiers des revenus du bénéfice rural peut être employé par le MaÎtre des Novices à l'entretien de la maison des Novices et autres dépenses, pour y recevoir les Frères qui voudront y goûter les plaisirs de la retraite et les Novices qui viendront y faire leur caravane.

ARTICLE IV

Caisse préfectorale

 

Tous les Chevaliers à commencer par leur réception au Noviciat s'engagent à une capitation annuelle d'un ducat évalué en France à 12 tt et destiné à être joint aux trois quarts du grade Ecossais. Le trésor particulier de la Préfecture sert à faire face au frais courant de correspondance, de réception, de décoration, etc., ainsi qu'aux contributions pour les dépenses communes et tenues de Chapitres Supérieurs Prieuraux,  Provinciaux et Nationaux.

 

Cette contribution se paye tous les ans au 1er de Juillet entre les mains du Minister Responsionum chargé de ce recouvrement. Ceux des Frères à qui l'on à demander et qui laissent écouler une année sans la payer, sont tenus de la payer double pour forme d'amende, sur simple assignation du Trésorier, dont on ne peut interjeter appel qu'au Chapitre assemblé. A l'instar des Chevaliers du S. 0. tous les maçons membres d'une loge réunie, qui en sont les Novices, payent tous les ans un écu de 66 tt versé dans la caisse Préfectoral.

 

En forme de reconnaissance de la faveur que l'Ordre  fait aux Officiers dignitaires de les décorer d'une charge ou titre, qui leur donne une influence plus satisfaisante dans le gouvernement de l'Ordre  ; ils payeront lors de leur élection deux louis pour leur brevet, à verser dans la caisse Préfectorale.

 

Les frais des Chapitres Prieuraux, sont répartis également entre les différentes Préfectures par le Chancelier et payés sur quittance par les Trésoriers respectifs.

 

Les frais des Chapitres Provinciaux et autres dépenses communes à la Province, sont répartis également tous les ans entre les différentes Préfectures par le Comité d'administration Provinciale et payés sur quittance par les Trésoriers respectifs.

ARTICLE V

Caisses des Commanderies

 

Chaque Préfecture étant subdivisé en neuf petits ressorts, qui forment autant de Commanderies pour l'intérieur, et sous l'autorité desquelles les Loges Maçonniques sont mises; les Commanderies ont leurs caisses et leur administration particulière. La caisse de la Commanderie est administrée à l'instar de la caisse Préfectorale par le Procureur, sous l'autorité de la commission du Trésor formée du Commandeur et du Senior. Les comptes seront rendus tous les six mois à la Commanderie, tous les ans au Doyen Visiteur, et aux Visiteurs Supérieurs toutes les fois qu'ils le demanderont.

 

Cette caisse, qui est proprement la caisse de réserve des Loges, est formée du quart des différentes affiliations ou réceptions symboliques,  qui se font dans les Loges du ressort.

 

Quand les fonds d'une Commanderie seront montés à 100 louis, on commencera à la mettre en activité alors la rente servira à un établissement particulier de bienfaisance, qui sera déterminé par le Chapitre Préfectoral sur les observations des Chevaliers et qui sera administré par le Commandeur. La Commanderie sera cependant en droit avant d'établir la prébende de bienfaisance, de faire sous l'autorité du Chapitre l'acquisition d'une maison commune pour y assembler les Chevaliers et la Loge de la ville qui en dépend.

ARTICLE VI

Caisse Maçonnique des Loges

 

Les Caisses maçonniques sont formées de trois quarts des droits d'affiliation et de réception aux trois premiers grades de la Maçonnerie, d'un quart de la taxe de la réception d'Ecossais,  ainsi que des quotités annuelles ; les taux de réception et de capitation sont fixés par chaque Loge d'après ses besoins et ses forces et confirmés par la grande Loge Écossaises

 

La disposition des fonds de la Loge appartient au Comité Écossais de ladite Loge sous la direction du Trésorier de la Loge, qui doit présenter tous les six mois ses comptes en Comité et tous les ans en Loge.

 

L'inspecteur des novices et le Député-Maître doivent surveiller l'emploi que font les Loges de leurs deniers ; malgré que ceux-ci leur appartiennent en pleine propriété elles ne doivent pas les éparpiller en dépenses vaines ou ridicules, mais consacrer à l'exemple de l'Ordre  intérieur dont elles sont la pépinière, le superflu de leurs fonds à des actes d'une bienfaisance éclairée et réfléchie, qui seront proposés par le Comité Ecossais et agréés par la Loge.

ARTICLE VII

Plans économiques

 

Tous les plans économiques proposés pour augmenter le bien-être du Chapitre faire travailler utilement les fonds, ou lui en procurer de nouveaux, doivent être portés au Chapitre, qui en renvoie l'examen d'abord à la commission du Trésor, et statue ensuite sur ses conclusions arrêtées et présentées au Chapitre par le Trésorier.

 

Si l'on proposait quelque plan commun à plusieurs Préfectures ou même à toute la Province - il doit être porté selon son étendue au Chapitre Prieural  ou Provincial pour y être statué de commodo vel incommodo. Ceux-ci statueront tout de suite ou in pleno, ou bien sur le rapport préalable des commissaires nommés pour l'examiner. L'Ordre recevant des bienfaits des étrangers comme de ses membres, on fera l'emploi suivant la volonté du bienfaiteur, pourvu néanmoins qu'elle ne soit pas contraire à la religion, ni au gouvernement, et à défaut de destination, l'ordre en fera l'emploi de la manière la plus convenable pour le bien de l'humanité et de la patrie.

Fait et arrêté en Convent National de France tenu à Lyon et clos aujourd'hui 29 Nov 465 - 10 Déc. 1778.

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